Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 15·fr
    ...Abdesselem ben Khelifa ben Salem, Cultivateur, demeurant à Djemmal...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 45·fr
    ...La vente aura lieu le Mercredi 11/7/2012 à 9H et suivant à la cham...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 6·fr
    ...lle s'oriente vers le Sud en suivant le versant de la montagne jus...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 23·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fathi agent t...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mohamed Ali Abbès Adjoin...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 6·fr
    ...**A l'Est :** Le rivage de la mer à partir d'un point prolongeant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 52·fr
    ...71.350.095 **Partie poursuivante** : Banque nationale agricole re...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 10·fr
    ...**Poursuivant** : El Béchir ben Amor ben Salem Ramadi, cultivateur...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 30·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mustapha Hamoudia Ingé...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 25·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fathi, Agent ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 9·fr
    ...La limite se dirige vers le Nord en suivant une ligne fictive pass...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 30·fr
    ...3) Avocat Poursuivant : Maître Mohamed Hédi, Avocat à la cour de c...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 18·fr
    ...anièue, se compose des biens suivants : Henchir Henna, au cheikhat...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 36·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Mohamed Ali Abbès Adjo...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 16·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Neifar jr. dha Adjoint...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fathi Agent T...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 50·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Youssef M'hamdi - Avocat à la cour d...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 42·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouled Mahmoud Ali, adj...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 39·fr
    ...La visite est possible tous les jours de la semaine, suivant l'hor...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 42·fr
    ...L'Avocat poursuivant : Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour...