Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 42·fr
    ...confections ou équipe- ments; rivets tubulaires ou à tige fendue, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 95·fr
    ...crous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavet...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 22·fr
    ...Habous Mohamed El Mestiri; (jardin potager et olivette). Au Sud :...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 34·fr
    ...# SOCIETE DES OLIVETTES DU SUD TUNISIEN Société anonyme au capita...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...### LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de 140 pieds...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 39·fr
    ...— Monsieur Marcel Ganivet, demeurant à Megrine (Tunisie), 22, rue ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 64·fr
    ...s confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 24·fr
    ...Ainsi que le 1/5 indivis d'une olivette située au même lieu renfer...
  • Journal Officiel·1986 / N°074·page 14·fr
    ...6 | 85016 | 49 | Société des olivettes de Tébourba II bis | Fondat...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 14·fr
    ...« Biela », consistant en une olivette (38 pieds d'oliviers), situé...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 14·fr
    ...1° Une olivette sise au lieu dit « Es-soussine », forêt de Moknine...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...SOCIETE DES OLIVETTES DU SUD TUNISIEN Société Anonyme au Capital ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et terre nue, d'une c...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 26·fr
    ...1°) Les 2/11 de la totalité de l'olivette comprenant 600 jeunes ol...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'une olivette, sis à Henchir El-Khreri...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 11·fr
    ... confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 12·fr
    ...Coefficient 1, du rivetage, de la soudure O.A. ou électrique, du t...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 72·fr
    ...SOCIETE DES OLIVETTES D'OUED MELAH DISSOLUTION ANTICIPÉE Aux ter...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 20·fr
    ...2°) La moitié indivise d'une olivette renfermant 60 pieds d'olivie...