Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
540 résultats pour ""LA MARQUE""
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 43·fr
    ...- le nom du fabricant ou de la marque, - le pays d'origine, - le n...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 20·fr
    ...ufs pleins ou vides portant la marque du fabricant opposée par emb...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 9·fr
    ...M025291, la société Promocuisine (titulaire de la marque CUISINA),...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 46·fr
    ...Sera placée dans 1ère enveloppe cachetée portant la marque du soum...
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 8·fr
    ...e) Les marchandises doivent porter la marque du producteur dans le...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 6·fr
    ...e volailles et dérivés sous la marque commerciale MLIHA, entre eux...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr
    ...Il a été ajouté La marque «Sevoag Tunisie». 2016A00586SRUB2 Socié...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 38·fr
    ...ne enveloppe fermée portant la marque du soumissionnaire et conten...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 32·fr
    ...en une station service sous la marque "OILIBYA" sis à l'avenue Hab...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 36·fr
    ...ent et provisionnement sous la marque "ESSO" et susceptible de cha...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 30·fr
    ... enveloppe cachetée portant la marque du soumissionnaire et l'indi...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ...le nom commercial et la marque de fabrique 3- Composants matériel...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 21·fr
    ...La nature, la forme et la position de la marque de garantie devron...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 5·fr
    ...er sont soumis au régime de la marque nationale de conformité aux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 20·fr
    ... service sans porter, outre la marque distinctive de son fabricant...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 35·fr
    ...r le retrait du bénéfice de la marque. Art. 2. – Le ministre de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 38·fr
    ...- être titulaire de la marque ou de l'enseigne commerciale, - four...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 74·fr
    ...om commercial «rodeo» et de la marque commerciale «rodeo». Les op...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 10·fr
    ... avec le motif représentant la marque commerciale de l'expéditeur....
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 29·fr
    ... de station-service portant la marque TOTAL sise au Km 1,5 GP 1 Tu...