Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
625 résultats pour ""POUR LUI""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 5·fr
    ...en Tunisie ou la possibilité pour lui d'exercer un emploi salarié....
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ... en charge par l'État ou qui pour lui. La présente loi sera publi...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 55·fr
    ...fonctions ou d'impossibilité pour lui de remplir les dites fonctio...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 19·fr
    ...ploi envisagé peut comporter pour lui, que cet emploi est dans l'i...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 13·fr
    ... face extérieure du coffrage pour lui permettre de se déplacer pen...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 6·fr
    ...ou si l'avantage qui résulte pour lui dans sa nouvelle situation e...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...ent les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'exercer la direc...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 21·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 5·fr
    ...e l'Elevage et des Pâturages pour lui permettre d'organiser les ma...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 66·fr
    ...3°) De modifier la dénomination de la Société (C.I.Z.) pour lui do...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr
    ...r contre le fol enchérisseur pour lui réclamer le reste. Article....
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr
    ... par le bureau de la chambre pour lui permettre d'assurer ses fonc...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 17·fr
    ...il d'Administration et voter pour lui sur une plusieurs ou toutes ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ...1) lorsqu'il y avait, pour lui ou pour celui qui a reçu les rensei...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 10·fr
    ...A cet effet, tous pouvoirs nécessaires doivent être délégués pour ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 24·fr
    ...En bonne foi, sans Belge et sans associé pour lui dans ce bon depu...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 24·fr
    ...A cet effet, tous pouvoirs nécessaires doivent être délégués pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 14·fr
    ...agement, son départ présente pour lui un intérêt capital, il peut ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...