Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
499 résultats pour ""SANIA""
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...- Sania Bent Hsouna Ben Hssine Mallek, épouse Ezzeddine Sahnoun, t...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 28·fr
    ...er N°28753 Tunis S2 dénommé « Sania El Arbi » sa superficie généra...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 20·fr
    ...«Es-Sania IV», dont l'immatriculation a été demandée par M. Abdela...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...mplantée et consiste en une « sania » (verger), complantée de pied...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 28·fr
    ...13- Sania Bent Mohamed Smaoui, titulaire de la CIN n° 01201310, pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une saniat complantée d'oliviers e...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr
    ...« Saniat El Kheloua »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Q...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 49·fr
    ... B.MOHSSEN | CIN xxxx013 NJAH SANIA BT ALI | | CIN xxxx737 BEN M...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 46·fr
    ...2) trois quart indivis de la Sania dite Sahem El Ahad, sise au rep...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...« Saniat Farhat », consistant en une orangerie située à Menzel Bou...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 33·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une sania sise forêt de Sousse...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 11·fr
    ...« Saniat Naouar »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de son fr...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Es-Sania », située ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 11·fr
    ...La propriété bornée consiste en une sania, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...u-Zelfa. Deuxième parcelle : Sania El Kebira : 7 ha. ; Au Nord :...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 21·fr
    ...le de terre comprenant en une sania et une maison d'habitation sit...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 19·fr
    ...par Saniat Hamida, appartenant aux héritiers de Hamda; A l'Ouest,...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 14·fr
    ...« Saniet Bir Reguig et Bir Es-Saniat » consistant en une saniet co...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 26·fr
    ... à la demande des créancières Sania, Fadhila et Assia, filles de A...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité de la Sania avec un puits à la forêt de Hamam Sousse r...