Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 19·fr
    ...zra en qualité de propriétaire sera effectué le 7 mars 1979 par Mo...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 27·fr
    ...ur, en qualité de propriétaire sera effectué le 3 mars 1978 par Mo...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 24·fr
    ...L'autorisation sera accordée ou refusée, par décision du Directeur...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 32·fr
    ...Hassine ben Ali El Gharbi, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr
    ...Il sera mis à la disposition des souscripteurs des billets entiers...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 37·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 25 septembre 1979 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 18·fr
    ....), en qualité de propriétaire sera effectué le 8 juin 1971 par Mo...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 14·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 19 avril 1977, par...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 40·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 4 novembre 1974 par Mo...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 13·fr
    ...Il sera procédé de la même façon à trois autres extractions d'une ...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 122·fr
    ...Le décès de chaque interné sera constaté par un médecin, et un cer...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 38·fr
    ...en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 4 février 1977 par...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 29·fr
    ...Mohamed Gritli et autre, en qualité de co-propriétaires, sera effe...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 14·fr
    ...Chimbane ben Khelifa Chetai, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 34·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectuée le 15 mars 1977 par ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 30·fr
    ...en qualité de propriétaire, sera effectué le 29 juin 1976 par Mons...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 20·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 15 mars 1974 par Monsi...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 21·fr
    ...aa, en qualité de propriétaire sera effectué le 14 décembre 1979 p...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 30·fr
    ... en qualité de co-propriétaire sera effectué le 5 août 1975 par Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 49·fr
    ...uel en qualité de propriétaire sera effectué le 23 janvier 1979 pa...