Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 3·fr
    ...— Monsieur Néjib Ben Abdallah, est autorisé à sub-déléguer sa sign...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 28·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 18·fr
    ...Article premier - Une délégation de signature de l'ordre d'informe...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 56·fr
    ...te sous-seing privé dont la signature fut non légalisée et en vert...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 26·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 6·fr
    ...1991, portant délégation de signature. Le ministre de la défense ...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 7·fr
    ...— Monsieur Nabil Ben Attia est autorisé à sous déléguer sa signatu...
  • Journal Officiel·1992 / N°073·page 10·fr
    ...- Monsieur Mohamed Zbiba est autorisé à sous-déléguer sa signature...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 12·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 2·fr
    ...2020, portant délégation de signature ... 1753 Ministère du Dével...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 1·fr
    ...1979, portant délégation de signature 3 ### Ministère de l'Enseig...
  • Journal Officiel·2004 / N°100·page 8·fr
    ...- Monsieur Ridha Saidi est autorisé à sous-déléguer sa signature à...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 7·fr
    ...— Monsieur Tahar Djemali, est autorisé à sous-déléguer sa signatur...
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 4·fr
    ...– Monsieur Ismaïl Fekih est autorisé à sous-déléguer sa signature ...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 12·fr
    ...DELEGATIONS DE SIGNATURE Arrêté du Ministre de la Santé Publique ...
  • Journal Officiel·2002 / N°085·page 15·fr
    ...– Monsieur Nabil Chettaoui est autorisé à sous-déléguer sa signatu...
  • Journal Officiel·2001 / N°006·page 26·fr
    ...LE RECEVEUR, Le (Signature et cachet)
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 8·fr
    ...— Monsieur Mustapha Badreddine est autorisé à sous-déléguer sa sig...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 11·fr
    ... signature autorisée de l'intermédiaire agréé Cachet et signature ...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 11·fr
    ...- L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux foncti...