Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 916 résultats pour ""STIMA""
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 55·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...
  • Journal Officiel·2025 / N°107·page 33·fr
    ...e loi normale - Théorie de l'estimation - Tests : Test du CHI2. - ...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 42·fr
    ...gricoles, 5- Méthodologies d'estimation de la production des princ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 17·fr
    ...Si le demandeur ne fait pas la preuve de cette valeur, l'estimatio...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 64·fr
    ...une partie dudit solde après estimation du montant devant être rep...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 60·fr
    ...dinars (61.389D,000) selon l'estimation de l'expert judiciaire dés...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 47·fr
    ... prix et signée et un détail estimatif, bordereau des prix pour ch...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 5·fr
    ...³ L'estimation de ces frais repose sur l'hypothèse que la jouissan...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 35·fr
    ...tructure sera prélevé, après estimation et le cas échéant, sur le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 26·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...Dans le cas de vente aux enchères, cette estimation servira de mis...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 18·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 36·fr
    ...une partie dudit solde après estimation du montant devant être rep...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 54·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 46·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 13·fr
    ...5) Les avants-métrés estimatifs de travaux en régie à réaliser pou...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr
    ...2.** — Préalablement à la vente, il sera procédé à une estimation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 2·fr
    ...inars (352.280d.000) selon l'estimation de l'expert judiciaire dés...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 10·fr
    ... l'intervention, - un devis estimatif des travaux à réaliser pour...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...tif des travaux; — le devis estimatif des travaux; — le prix de ...