Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...Dans le cas de vente aux enchères, cette estimation servira de mis...
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 18·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 36·fr
    ...une partie dudit solde après estimation du montant devant être rep...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 54·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 46·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 13·fr
    ...5) Les avants-métrés estimatifs de travaux en régie à réaliser pou...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr
    ...2.** — Préalablement à la vente, il sera procédé à une estimation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 2·fr
    ...inars (352.280d.000) selon l'estimation de l'expert judiciaire dés...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 10·fr
    ... l'intervention, - un devis estimatif des travaux à réaliser pour...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 14·fr
    ...tif des travaux; — le devis estimatif des travaux; — le prix de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 78·fr
    ...- La Soumission - Le Bordereau de Prix - Le Détail Estimatif L'At...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 22·fr
    ... d’évaluation qualitative et estimative c- Planification et condui...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 29·fr
    ...dinars (66.651.000 dt) selon estimation de l'expert Mr Ridha Silim...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 69·fr
    ...- Le dossier financier du projet qui présente les éléments estimat...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 34·fr
    ...tructure sera prélevé, après estimation et le cas échéant, sur le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 16·fr
    ...Ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 60·fr
    ...ainsi que la détermination d'estimations comptables raisonnables a...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    dix huit dinars 960 millimes (656.198d,960) selon l'estimation de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 168·fr
    ...rges liées à un changement d'estimation, à une correction d'erreur...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 48·fr
    ...Il n'y a pas lieu de recourir à l'estimation de la valeur locative...