Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 25·fr
    ...540 m² celle résultant du présent bornage est de : 545 m². L'imme...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 37·fr
    ...34368, d'une contenance dénoncée de 920 m² celle résultant du prés...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 33·fr
    ...343 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 351 m². ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 32·fr
    ...e dénoncée de 600 m², celle résultant du présent bornage est de 13...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 61·fr
    ...20 a celle résultant du présent bornage est de 1 h. 42 a. L'immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 36·fr
    ...ce dénoncée de 829 m² celle résultant du présent bornage est de 98...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 30·fr
    ...de 1.029m²,90 environ celle résultant du présent bornage est de: 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 50·fr
    ...2 140 598 487 | | Profits resultant des subventions d'équipement...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 28·fr
    ...215096 d'une contenance dénoncée de 3815 m² environ, celle résulta...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 36·fr
    ...00 ca., celle résultant du présent bornage est de 2 ha. 95 a. 80 c...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 23·fr
    ...e dénoncée de 845 m², celle résultant du présent bornage est de 84...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...e dénoncée de 398 m², celle résultant du présent bornage est de 39...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 24·fr
    ...environ celle résultant du présent bornage est de 2h. 77a. 36ça. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 44·fr
    ...ntenance de 350 m² et celle résultant du présent bornage est de 29...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 17·fr
    ...ée de 2 h 91 à 00 ca, celle résultant du présent bornage est de 2 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 25·fr
    ...Celle résultante du présent bornage est de 924 m². L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 35·fr
    ...00ca., celle résultant du bornage est de 1ha. 14 a. 40 ca. L'imme...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 27·fr
    ...e 1 ha, 97 a, 60 ca., celle résultant du présent bornage est de 1 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 25·fr
    ... dénoncée de 1000 m², celle résultant du présent bornage est de 10...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 12·fr
    ...hôtel Le Sultan RC : Grombalia G71224397 Mat fiscal : 012732 WAM...