Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 20·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 68·fr
    ...| R2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 4 du plan d...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 34·fr
    Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 3·fr
    Décret n° 89-1993 du 27 décembre 1989 portant modification du péri...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 6·fr
    2- coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 61·fr
    ...| 681 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54838 683 conforme ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 23·fr
    ...| A du plan TPD n° 45262 A B du plan TPD n° 45262 B (n°336) | Part...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 14·fr
    ...Le projet de loi portant approbation du Protocole facultatif relat...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 17·fr
    ... instance de Tunis, substitut du procureur de la République auprès...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 48·fr
    - Du point "P" la limite continue dans la même direction en suivan...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 52·fr
    ...| 270 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°54577 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 8·fr
    ...— Du point L, la limite suit la piste agricole jusqu'au point M, s...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ...Le chef du port prend les mesures nécessaires pour hâter l'exécuti...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 4·fr
    ...— Du point A, situé au carrefour de l'avenue Habib Bou Gaffa avec ...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 31·fr
    Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 32·fr
    ...Du point F la limite suit cette route jusqu'au point G (X=588531.4...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 5·fr
    ...Du point 3 la limite suit l'oued Et-ine jusqu'au point 4 (point de...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 30·fr
    ...| 24 du plan TP D N°23787 | = | = | | 29a30ca | Kaddour Hachani ...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 7·fr
    ...3 - La durée de réalisation du projet est fixée à cinq ans, à comp...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 21·fr
    ...du présent permis est en partie commune avec la limite Sud du perm...