Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 15·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 12·fr
    ...le immobilière de Tunisie de l'accord de cession à l'intéressé. -...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 3·fr
    ...- Pour accéder au cycle de formation continue pour l'accès au grad...
  • Journal Officiel·2010 / N°097·page 28·fr
    ...Il est accordé à Madame Dorsaf Lasrem épouse Terzi, médecin major ...
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le go...
  • Journal Officiel·2014 / N°041·page 24·fr
    ...ature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 192·fr
    ...La suspension de la taxe sur la valeur ajoutée est accordée dans c...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 6·fr
    ...— Est institué à Gafsa un cycle de formation continue pour l'accès...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 10·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur, est accordé...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 13·fr
    ...Conservation des choses nécessaires pour l'accomplissement du trav...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 17·fr
    ...— Un concours interne pour l'accès au grade d'Adjoint Technique de...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr
    ...rgé des Mines, pris au vu de l'accord du Comité Consultatif des Mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 22·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 2·fr
    ...ent du concours interne pour l'accès au grade d'administrateur con...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 4·fr
    ...Est également considéré comme accident du travail, l'accident surv...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 21·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr
    ...| Etapes | Intervenants | Délais | | --- | --- | --- | | - Acco...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 49·fr
    ...- Les décisions de rejet ou d'acceptation de la régularisation ser...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 15·fr
    ...entions et d'autofinancement à accorder aux exploitants agricoles ...