Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 25·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 33·fr
    ...Parcelle I Au Sud : Khémaïsa Aoun et la parcelle II ci-dessous. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 56·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 23·fr
    ...Article premier - Il est créé un parc national dénommé « Parc Nati...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 18·fr
    ...Les architectes en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 3·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles | NATURE du titre | NATURE de l'i...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 4·fr
    ...Les opérations de tenue du marché ne sont traitées en tant que tel...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 46·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 54·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 3·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 26·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre Foncie...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 36·fr
    ...73 217 137/55 447 908 ## Rue Ebn Eljazar Imm Les Arcades Sousse ...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 26·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 34·fr
    ...La parcelle 348. Parcelle 2 : Au Sud : T.F. 21543 et les parcell...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 14·fr
    ...| N° d'ordre Des parcelles | N° des parcelles sur le plan du proj...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 16·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Héritiers Ameur Ben Aoun. À l'E...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 22·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS ### relatif aux marchandises destinées à...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 26·fr
    ...| | 14 | 41 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier ...