Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...Les conditions du bénéfices de cet avantage sont fixées par décret...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 2·fr
    ...antages de directeur général 3461 Attribution du rang et des avant...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 31·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2024 / N°023·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 26·fr
    ...L'intéressée continue à bénéficier des indemnités et avantages acc...
  • Journal Officiel·2023 / N°094·page 29·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 14·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 10·fr
    ...elsi a rang, prérogatives et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 9·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 77·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages attribués à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2025 / N°105·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 62·fr
    ... REFONDANT LE DISPOSITIF DES AVANTAGES FICAUX ET TEXTES ANNEXÉS 2...
  • Journal Officiel·2026 / N°020·page 8·fr
    ...En bénéficiant des indemnités et avantages de chef de service d'ad...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 7·fr
    ...— Les primes, récompenses ou avantages sont alloués par le chef de...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 10·fr
    ...- Les avantages financiers prévus à l'article premier sont imputés...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 7·fr
    ... finances avec indemnités et avantages d’un sous-directeur d’admin...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 14·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 13·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2023 / N°003·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'ad...