Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 19·fr
    ...| 38 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 34522 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 37·fr
    ...| | 80 | 210 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 31·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 16·fr
    ...Henda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 21·fr
    ...- Issues de l'insémination artificielle ou de la saillie naturelle...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 48·fr
    ...Parcelle n° 151 Secteur « K » imadat Ejmillette Est : Parcelles n°...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 21·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 3·fr
    # Ministère des Affaires Culturelles Arrêté du ministre des affai...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 39·fr
    ...| 144 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°10319...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : M'hamed Soukah. A l'Est : Un chemin...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 47·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 19·fr
    ...| 40 conforme à la parcelle n°3 41 conforme à la parcelle n°1 du p...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 64·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Zaâbour. A l'Est : Pareilleme...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 51·fr
    ...Qu'elle est la propriété de la Municipalité de Tozeur. Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 41·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Nabia »; b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 10·fr
    ...| | 21 | 28 | 509213 S2 T (partie) | « | Terrain partiellement co...