Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2024 / N°056·page 8·fr
    ...- Un représentant de la Présidence du Gouvernement, - Un représent...
  • Journal Officiel·2024 / N°019·page 35·fr
    ...La présente circulaire s'applique aux banques et aux établissement...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 36·fr
    ...Les activités de financement sont les activités qui entraînent des...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 7·fr
    d'offres auquel la soumission se rapporte, contient la déclaration...
  • Journal Officiel·2024 / N°142·page 24·fr
    ...20 - Sont soumis obligatoirement au ministre de l'enseignement sup...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 12·fr
    ...— Le campement de tourisme est un type d’hébergement touristique q...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 59·fr
    Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aména...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 208·fr
    ...MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFI...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 25·fr
    Par décret gouvernemental n° 2015-2545 du 18 décembre 2015. Madam...
  • Journal Officiel·2015 / N°068·page 16·fr
    ...anent | 649 000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements P...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 5·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Accord entre le gouvernement de la Républ...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 5·fr
    ...2 - L'Office a notamment pour mission : - L'achat, l'aménagement ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 19·fr
    ...- un engagement de paiement d'au moins de 5% du prix d'achat du te...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...- un représentant du ministère de l'intérieur, - un représentant d...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 15·fr
    ...un représentant de l'UNIT, un représentant de l'UNA, un représenta...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 20·fr
    # PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Décret gouvernemental n° 2018-205 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 17·fr
    ...Les cadres dont les noms suivent sont chargés des fonctions de sec...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 18·fr
    ...Chaque État Partie présente, dans les deux ans à compter de l'entr...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 10·fr
    MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA REC...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 30·fr
    ...11 - Les établissements d'enseignement supérieur et de recherche d...