Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 61347 ### GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ksar Helal conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 24·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de...
  • Journal Officiel·2020 / N°057·page 21·fr
    ...En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 9·fr
    ...– Le directeur de la cité universitaire Erriadh à Sousse est nommé...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Ras El Djebel Délégation...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 27·fr
    # Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition n° 67744 déposée au T...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 30·fr
    ...En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 17·fr
    ...# REQUISITION N° 57.986 ## GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 19·fr
    ...Rached El Maalej en qualité de propriétaire, suivant réquisition N...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bou Hsin, Sousse, conformément aux in...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...— Du point 1 situé sur la côte à 500 m. environ du N.-E. de l'embo...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 38·fr
    ...| 307 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95102 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Monastir, rue Ali Bey, impasse n° 9, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 25·fr
    ...Réquisition 57.631, appartenant à M. Younès dit Ameur ben Mahmoud ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 25·fr
    ...--- ## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 27.085 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat d'El Louata, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 10·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis près la Régie du Tabac, conform...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 59.428 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant réq...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 61·fr
    ...Réquisition n° 62950. Au Nord-Ouest : Rue Mongi Slim et au-delà E...