Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 30·fr
    ...| | 154 | 410 conforme à la parcelle n2° du plan du titre foncier...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 9·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale. Vu le déc...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 7·fr
    ...ant institution du permis du Golfe de Tunis au profit des sociétés...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 34·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 15·fr
    ...— Il est créé à dater de la promulgation du présent décret une Com...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...Les dispositions du présent article ne sont pas applicables à d'au...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 14·fr
    ...- les normes quantitatives du petit matériel de restaurant en circ...
  • Journal Officiel·2004 / N°099·page 8·fr
    ...Evaluer les résultats du programme d'actions. A ce niveau, l'ESE ...
  • Journal Officiel·2022 / N°107·page 3·fr
    ... et le développement, relatif au prêt accordé à l'Office des céréa...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr
    ...--- ## Avis de bornage Il est porté à la connaissance du public ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 16·fr
    ...à la connaissance du public que le projet du plan d'aménagement de...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 1·fr
    ...nation d'un conseiller auprès du président de la République 243 No...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 34·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 49·fr
    ...0 précédent) conforme au parcelle n°1 du plan du TPD n°40725 | Non...
  • Journal Officiel·2025 / N°155·page 8·fr
    ...3 - La Compagnie du phosphate de Gafsa est tenue durant la période...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 18·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE Il est porté à la connaissance du public ...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 14·fr
    ...52 - Est exempté des dispositions des articles 44 et 46 du présent...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 14·fr
    ...52 - Est exempté des dispositions des articles 44 et 46 du présent...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 15·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances. AHMED BEN SALAH. V...