Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 3·fr
    ...e de 23.295D,000, suivant la décision rendue par la chambre des ve...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 9·fr
    ...elqu'en soit le poids, sont précisées par arrêté du Ministre des T...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 36·fr
    ...utuelle et l'application des décisions du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 3·fr
    ...La décision de la commission est prise à la majorité des voix, en ...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 2·fr
    ...Il est précisé que ce délai de 15 jours pourra être clôturé par an...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ...t les modalités de prise des décisions. Art. 4. - Le présent arrê...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 12·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 16·fr
    ...er de la date de la présente décision pour être mis à la dispositi...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 45·fr
    ...2006T07109VEPA2 ## Publication Par décision du juge commissaire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...2009R00549VEPA2 ### Avis de distribution Suite à la décision n° ...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 40·fr
    ...2015403902VEPA1 Avis aux créanciers Avis Selon décision judicia...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 23·fr
    ...Décision de modifier la forme juridique de la société de uniperson...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 2·fr
    ...Décision instantanée rendue par le tribunal de 1ère instance de Tu...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 38·fr
    ...926185X En vertu de la décision rendue par la présidente du tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 21·fr
    ... A(-) en date du 28/11/2012 Décision de l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 30·fr
    ...de la Liberté TUNIS Par décision de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Il faut préciser que la présente description a été effectuée confo...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 30·fr
    ...ises par les associés et les décisions d'AGE. 2016400528SRLB2 --...