Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 20·fr
    ...évrier 1982 par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis sous...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 5·fr
    ...5) Croissance et redistribution des revenus. 6) Croissance dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 28·fr
    ...est commun avec l'appartement revenant à Mohamed Chaabben. 2) Le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 39·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 1110 parts revenants à titre ...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 4·fr
    ...anciers de la commune, - le receveur des finances, comptable de la...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 21·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de trente six mill...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 236291.500/8870400 parts reve...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 15·fr
    ...e convention et identifier et lever les obstacles que rencontrent ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ...le Receveur de l'Étranglement à Tunis le 7 septembre 1961, vol. 77...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 30·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis A.C....
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...ui # MINISTERE DU PLAN ET DU DEVELOPPEMENT REGIONAL Arrêté du mi...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 11·fr
    ...ficie couverte est de 180 m², revenant à Mme Houda ESSAAFI, CIN N°...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 196·fr
    ...ocopie certifiée conforme du brevet de pilote de planeur ; - Le ca...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 5·fr
    ...rce sis au 74 rue Franklin Roosevelt la Goulette Tunis destiné à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 2·fr
    ...La propriété revenant au débiteur, objet du titre foncier n° 13515...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 8·fr
    ...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 59·fr
    ...La totalité des parts revenants à la partie saisie qui représenten...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 72·fr
    ...Mohamed El Hedi El Ouerghemmi devenue majeur après la date de la s...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...Les parts indivises soit ( 279495/33580785 ) revenant à Rachid Ben...