Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 22·fr
    ...n de cession de 1 part sociale appartenant à Bahri Helmi au profit...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 47·fr
    ...ue son titre de propriété d'un appartement sise à Sfax route de Ma...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 21·fr
    ...Résidence Raoua, Avenue Farhat Hached Bloc A appart C3, 3ème étage...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 43·fr
    ...l Bahr, coté sud-ouest un bien appartenant à autrui et du côté sud...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 54·fr
    ... Agricole, de l'est poulaillée appartenant au nom Gassara et de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 20·fr
    ...emporaires de la catégorie "C" appartenant au ministère des domain...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 13·fr
    ...re III, Chirurgie, 10e partie, appareil digestif et abdominopelvie...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 45·fr
    ... tout le fonds de commerce lui appartenant sis à la place Sidi Mha...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 45·fr
    ...WC, un 2ème étage composé de 2 appartements comprenant chacun 3 ch...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 25·fr
    ... sociales sur les 80 parts lui appartenant. Cet acte, enregistré à...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 21·fr
    ...ai de 20 jours de la date de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 47·fr
    ...pôt n° 15571 du 06/03/2012, il appartient à toute personne voulant...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 19·fr
    ...Import-Export et exploitation des appareils de jeux automatiques d...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 45·fr
    ...e "Dar Najet" consistant en un appartement n°A14 3ème étage Bloc A...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 35·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 8·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 72·fr
    ...nnellement quoiqu'elle fût, en apparence, au nom d'un autre ; 2) L...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 11·fr
    ...umatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (Protoco...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 13·fr
    ...vision du juge commissaire, il appartient aux créanciers de présen...