Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 11·fr
    ...dans la même entreprise sur la base du salaire perçu lors du licen...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 33·fr
    ...», sans autres modifications aux bases essentielles de la Société ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 20·fr
    ...L'Association a pour base l'union et la fraternité et pour but le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 17·fr
    ... la figure, reposant sur des embases, dont trois parois, le planch...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 4·fr
    ...ons à acquérir calculée sur la base du cours justifiant la régulat...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 25·fr
    ...Ben Chaikh, à compter du 20 avril 1973 Mannubia Basssies Nûr Bouag...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 21·fr
    ... compter du 1er janvier 1973 Labassi Mahmoud, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...Ce pouvoir peut être donné au bas de l'original ou de la copie de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 2·fr
    ...nstitutive qui délibère sur la base de statuts établis conformémen...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...es; 2° un hangar comportant un bassin en ciment et une grande cite...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 9·fr
    ...ioexposition au niveau le plus bas possible au cours de l'opératio...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 3·fr
    ...nt le 31 décembre 1987 sur une base qui ne peut être inférieure à ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr
    ...- Une action de prévoyance basée sur la solidarité, l'entraide et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 11·fr
    ...ue Centrale de Tunisie, sur la base du contrat commercial et sur j...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 14·fr
    ...ter du 1er octobre 1973 Madame Bassam Kmar née Ghariani, à compter...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...a) communiquent sur demande des renseignements, sur base bilatéral...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 10·fr
    ...s du montant qui aura servi de base à l'obtention de ces avances. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 16·fr
    ...b) Sur la base de a) ci-dessus et compte tenu des opinions exprimé...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 21·fr
    ...Habass Belgaam ben Amir. Au Nord : Les héritiers de Salah ben Ahm...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ... vigueur étant calculés sur la base d'une durée de 46 h. 24 par se...