Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 7·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de 75.346.320 en y...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 14·fr
    ...une somme de 45 millimes à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 49·fr
    ...1) Abderazak Ben Ibrahim, receveur dans une société, CIN n° 004403...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Karim Ayari Objet de t...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 5·fr
    ... les émoluments et indemnités revenant aux agents affectés à la su...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 46·fr
    ...amed Ben Seghaler Ben Hamida, devenu désormais définitif, et en ve...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 57·fr
    ...1979 par devant Monsieur le receveur des actes civils à Tunis à la...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 41·fr
    ...cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 26·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à Mme Wafa Ellouze dans la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 2·fr
    ...ersement a été reçue par le receveur de la recette de l'enregistre...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 5·fr
    ..., - La création de sources de revenu alternatives dans les zones c...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 9·fr
    ... cotés le reste de l'immeuble revenant au frère de l'intéressé Ali...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 17·fr
    ...ituation de la Société et son devenir, après la création de la Soc...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 32·fr
    ...Mohamed Hammami, receveur des finances de Mateur, le 9 décembre 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 13·fr
    ...ssée par devant Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 63·fr
    ...le de (07a 95 ca) sis à Béja revenant à titre de propriété à la p...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la caution objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 52·fr
    ...le Receveur des actes civils le 7 août 1979. Elle a été enregistré...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 25·fr
    ...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires, à une par...