Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ...gal le prix de l'immeuble est devenu à l'ordre de vingt six mille ...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 26·fr
    ...ntant des intérêts devrait s'élever à 3 949 980 dinars. La derniè...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...TAT AU PLAN ET AUX FINANCES BREVETS d'invention 1642 ## TRIBUNAL...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 7·fr
    ...La totalité de la propriété revenant à la caution réelle et hypoth...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 4·fr
    ...supprimée à la demande du contrevenant s'il établit l'existence d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 52·fr
    ...que les parties indivises lui revenant dans le T.F. 44518 dénommé ...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 49·fr
    ...Le tiers des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le T....
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 83·fr
    ...ent et qui a été réduite pour devenir 635,00 m², le terrain est cl...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 27·fr
    ...ie sise au 12 Rue Franklin Roosevelt - La Goulette pour la période...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr
    ...'un demi ses parts indivis le revenant de fonds de commerce situé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°084·page 12·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 3 868 020 DT (en considér...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 45·fr
    ...ccepté, la totalité des parts revenant aux vendeurs, dans le capit...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 15·fr
    ...rsement auprès de Madame le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr
    ...talité des parts indivises et revenant à Abdessattar Memni, partie...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 17·fr
    ...Elle a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils et I.D....
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 40·fr
    ...sion et exploitation de tous brevets, licences et procédés se rapp...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 20·fr
    ...ntant reçue par Monsieur le receveur des actes civils à Tunis. 2)...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à Mr Kamel Mechergui. L'immeub...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 14·fr
    ...Toutes les parts indivises valant 120 parts revenant à la partie s...