Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 52·fr
    ...IH | MADYOUNI HENIA | MAFLANI SEVEDE | MAGDIOH WAJDI | | MAGBLI ...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 47·fr
    ... Mateur et au Nord l'immeuble revenant à la Société COTUPHA. Mise...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 8·fr
    ...estissements des bénéfices ou revenus. 2005T4407SANB2 Proces-ver...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 34·fr
    ...l'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ...Après avoir réduit le prix à quarante pour cent (40%) est devenu l...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ...Dricua Mohamed, receveur des actes civils à Tunis, le 18 mars 1980...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le titre...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...de l'agriculture chargés de relever toutes infractions contraires ...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...toutes les parts indivises soit 33505,969/43585 revenant au débite...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 35·fr
    ...alité du fonds de commerce le revenant et qui est exploité comme B...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ...u immobiliers qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles.
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 69·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de quarante-cinq m...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 20·fr
    ...ues En exécution du jugement devenu définitif, rendu par le Tribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 398/29690 revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 38·fr
    ...C'est un immeuble immatricule objet du TF n° 62169 qui est devenu ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 16·fr
    ...La totalité des 27443.34 parts indivises des quotes parts revenant...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 27·fr
    ...ion décerné par Monsieur le Receveur des Finances de Kalaâ-Kébira ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 27·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Finances de Bizerte le 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ... totalité des parts indivises revenant au débiteur saisie Mme Wass...