Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 45·fr
    ...es à l'exception des créances revenant aux salariés qui sont exécu...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 7·fr
    ..." au profit de «B.P Petroleum Development (BP)» ainsi que la cessi...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 4·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever cet immeuble. ART. 3. — Cette...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 36·fr
    ...Les opérations commerciales (achat, revente) portant sur les immeu...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...Cette décision ne s'applique pas aux salaires et avantages revenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 25·fr
    ... indivises (soit 14/88) leurs revenant au fond de commerce exploit...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 47·fr
    ...t Monsieur Rafik Ben Arab est devenu seul propriétaire de la Socié...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 17·fr
    ...), le montant des intérêts s'éleverait à 3 578 500Dt (en considéra...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 54·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts revenant au débit...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 16·fr
    ...17, des mises en force qui s'élevent à 280 millions de dinars. Ces...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 80·fr
    ...Toutes les parts indivises (cent quatre vingt six parts) revenant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises soit la moitié (100m²) revenant au...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...ge surplanbant une habitation revenant à Awatef Bent Hsouna Abid, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 59·fr
    ...s dettes prioritaires, et ce, revenant aux créanciers suivant leur...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 44·fr
    ...gal le prix de l'immeuble est devenu à l'ordre de soixante huit mi...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 45·fr
    ...ts indivises soit 14/72 parts revenant au débiteur en vertu de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 27·fr
    ...tuée par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, en ...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 31·fr
    ...Les parts indivises soient 11054.16/751300 revenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 41·fr
    ...au nord par le lot n°87, à l'Est par le lot n°90 revenant à Monsie...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 12·fr
    ...ploitation ou acquisition de brevets pour la production des produi...