Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 9·fr
    ...itution; 12- considérant qu'il apparaît ainsi que la procédure d'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 14·fr
    ...Il s'agit des 205 parts / 6326 parts indivises appartenant au débi...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 51·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 75·fr
    ...ine et une véranda et de deux appartements, l'un est constitué d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 42·fr
    ...n délai de vingt jours après l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 10·fr
    ... & Development Company lui appartenant dans la société Al Bara...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 35·fr
    ...urant à la résidence Ettaoufik Appartement B03 rue Lamine Echabi (...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 46·fr
    ...te et salle d'eau, à droite un appartement composé S + 4 + salle d...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 8·fr
    ...UR - S.A.R.L». Siège social : Appartement n° 9 2ème étage avenue ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 29·fr
    ...zeli Montplaisir Tunis soit un appartement à usage administratif s...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 3·fr
    ...Ledit bien comprend un appartement dont les travaux ne sont pas te...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 41·fr
    ... commerciaux, 15 studios et un appartement. - le 2ème étage compre...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 520m² appartenant à...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 34·fr
    ...ial DR, place 13 janvier 1952, Appartement n° A6, Bizerte. - Appro...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 32·fr
    ...137, Rue Fethi Zouhir Appartement 5 Cité Enkhilet Ariana 2083 Obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 55·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, exploité dans local si...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 15·fr
    ...La mise en garde suivante doit apparaître sur la page de titre du ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 13·fr
    ...9 avenue Habib Bourguiba Tunis appart 14 troisième étage, dans un ...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 9·fr
    ... opérations de désamarrage à l'appareillage. Art. 2. - Sont consi...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 17·fr
    ... mètres carrés composé de deux appartements ; l'avancement des tra...