Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 12·fr
    ...4 du 6 avril 2006, il est à préciser que cette société n'a jamais ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 17·fr
    ...Sur la base de cette décision, la Présidente Directrice Générale a...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 47·fr
    ...Distribution n° 866 Suivant décision du juge commissaire et à la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 13·fr
    ...d'émission de 1,100 dinars) Décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 26·fr
    ...1101533V Suivant le procès-verbal de la Décision collective extra...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 30·fr
    ...leur nominale de 5 DT étant précisé qu'un droit préférentiel de so...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 35·fr
    ...5 et le numéro 20169016, les décisions suivantes ont été prises : ...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 55·fr
    ...Recomposition et précision du mandat des administrateurs. 6. Quest...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 6·fr
    ...t création, transformation et scission d'établissements d'enseigne...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 26·fr
    ...- Délibération sur la situation de la société et prise de la décis...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 8·fr
    ... tous documents donnant des précisions sur l'acheteur, la date de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 16·fr
    ...Le conseil d'administration 2007S01327SANB2 ## Décision de mise ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 62·fr
    ...Kamoun N° 635 --- D’une décision de l’Assemblée Générale des po...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 53·fr
    ...5), et cela conformément aux décisions prises par l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 6·fr
    ...ents épreuves sont fixés par décision du Ministre des Transports e...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 24·fr
    ...pter du 1er mai 1981; Vu la décision du Ministre de l'Information...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 16·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 7·fr
    ...L'Autorisation de Prospection est accordée par décision du Ministr...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 28·fr
    ...enfant 1 jour ouvrable - circoncision d'un enfant 1 jour ouvrable ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 24·fr
    ...x intermédiaires en bourse, précisant obligatoirement, outre la qu...