Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 30·fr
    ...me juridique de la société et devenir une société à responsabilité...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 6·fr
    ...but pour les titulaires d'un brevet élémentaire. **ART. 3.** — La...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 49·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 42·fr
    ...ixation de leurs droits leurs revenant légalement. 3- L'assistanc...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 11·fr
    ...2016R01622SANB2 International Developments Information Société an...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 11·fr
    ...PROPRIETE INDUSTRIELLE #### BREVETS D'INVENTION ##### AVIS N° 10...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 46·fr
    ...La totalité de la propriété revenant à la caution hypothécaire sis...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 23·fr
    ...e des rues N° 7272 et 7273 et revenant à la partie saisie) sont de...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 23·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 28·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence revenant aux administrateurs po...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 154.571/541 parts revenant à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 35·fr
    ...is, les parts indivises leurs revenant dans le fonds de commerce e...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 19·fr
    ...6 | 25 décembre 1966 | (1) au lever du soleil | | Gibier d'eau e...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 82·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ...L'ensemble du fonds de commerce revenant à la société CASAMPA sise...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 56·fr
    ... plein air et une chambre lui revenant dans une superficie de douz...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 9·fr
    ...ement a été faite devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 10·fr
    ...Est également interdite la détention par les éleveurs des additifs...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 20·fr
    ...ement auprès de Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 13·fr
    ...nvier (7 novembre auparavant) revenant à son propriétaire initial ...