Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 6·fr
    ...HEDI NOUIRA --- ## MINISTERE DE LA JUSTICE ## MAGISTRAT Par dé...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 22·fr
    ...(1) • Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent po...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 20·fr
    ...Tunisien Officier en retraite, agissant en qualité de représentant...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 28·fr
    ...17 - Les magistrats, les professeurs d'enseignement supérieur, les...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 5·fr
    ...à Tunis, 19, rue Al-Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 32·fr
    B187881996 demeurant à l'avenue Habib BOURGUIBA n° 70-72 Tunis agi...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 14·fr
    ...Naldi Jelloul, demeurant à Tunis, 10, rue Meftah Saâdallah, agissa...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 1·fr
    ... Justice 3268 DEMISSION d'un magistrat 3269 ### Ministère de l'I...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 54·fr
    ...n 1973 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 59·fr
    ...e Pacha n°25 Montplaisir Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 13·fr
    ...Messaoud Koban Fbal et Khemaïs Taïeb, demeurant à Nabeul, agissant...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 39·fr
    ...Monsieur Chokri Ben Salem Knaz agissant pour le compte de la socié...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 2·fr
    ...86 Fin de détachement d'un magistrat. 87 Cessation de fonctions ...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 8·fr
    ... calétiers, restaurateurs, étalagistes et toute personne exerçant ...
  • Journal Officiel·2024 / N°134·page 5·fr
    ...Article unique - Le ministre chargé des finances, agissant pour le...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 3·fr
    ...périeur de la Magistrature et au statut de la Magistrature et nota...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 21·fr
    ...paux ainsi qu'aux Ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 26·fr
    ...de l'institut supérieur de la magistrature dont les noms suivent, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 13·fr
    ...Salah ben Amor Rafrafi, Tunisien, agissant en qualité de Président...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 43·fr
    ...e Monsieur Taher Ben Ali Rebai agissant pour son compte et demeura...