Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 24·fr
    ...— Toutes parcelles complaintées en vigne à raisins de cuve, de tab...
  • Journal Officiel·2020 / N°042·page 9·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 13·fr
    ...Les parts indivises font parties d'une parcelle de terrain prolong...
  • Journal Officiel·2026 / N°050·page 4·fr
    ...Madame Souad Borni, gestionnaire en chef de documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 26·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Kassebet Tarchoun. Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 25·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 50·fr
    ...| Q7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 R7 du pla...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 53·fr
    ...représente une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 152·fr
    ...Marine Marchande **Objet de la prestation** : Inscription sur le r...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 21·fr
    ...« Dhar Louliche », consistant en 2 parcelles contiguës de terre nu...
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 21·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 7·fr
    ...| SITUA-TION DES parcellles | NATURES DES PARCELLES | SUPERFICIE A...
  • Journal Officiel·2014 / N°016·page 11·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 4·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 16·fr
    ...il s'agit de deux parcelles voisines se séparant d'une voie publiq...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 16·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 7·fr
    ...ation et des archives avec le centre national des archives | oct-9...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 5·fr
    ...Ce stock sera déterminé pour chaque catégorie de produits ou march...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 8·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...