Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 13·fr
    ...d) Qu'elle est limitée. Au Sud : Rue En-Nefafta. A l'Est : Dar Kh...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 31·fr
    ...Le requérant sur une partie et sur le restant Conyopelo. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 6·fr
    ...Si le témoin ou l'inculpé est sourd ou muet, les questions et répo...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 18·fr
    ...TF 3561 Bizerte Sud Est : TF 131049 Est : ... Ouest : Rue projetée...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 26·fr
    ...A l'Est : Les T.F. N° 37.822, 3182 et 1661. A l'Ouest : La Fondat...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 47·fr
    ...3) Une maison qui a une ouverture à l'Est de Zaouit Sidi Salem Khé...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 14·fr
    ...Villa Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 29·fr
    3/2012, n°2384 limité au Sud Héritiers Sadok Baccouch, à l'Est Hér...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 28·fr
    ...Rue Est : Immeuble appartenant à l'état (Domaine privé) Ouest : Im...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 52·fr
    ...La gestion des souscriptions et des rachats et la gestion du passi...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 15·fr
    ...A la date du 16 octobre 1962, la dame Mahbouba bent Ali Zrigua est...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 29·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Jenane Mohamed Fourati A l'Est ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 37·fr
    ...Mohamed Ben Abdallah Dabbabi Est et Nord : Oued El Kamh Ouest : Co...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr
    ...Au Sud, à l'Est et au Nord : Un chemin; A l'Ouest : Un habous reve...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 13·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant à 1.050m. au Su...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 16·fr
    ...Béhi Zaouche A l'Est : Une rue Au Nord : Saâd ben Béji Esseghir A ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Hassyoune. A l'Est : Cheikh...