Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 14·fr
    ...la totalité de sa part dans l'indivision du titre foncier n° 21058...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 18·fr
    ...Les 1109.3315/ 266112 parts indivises de la totalité du titre fonc...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 28·fr
    ...ires sont classées au dossier individuel de l'agent concerné. Il e...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises du titre foncier n° 50423 Sousse d...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 46·fr
    ...Droits indivis de la propriété indivise dans une parcelle d'une su...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 65·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2017405331SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 36·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 17·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2025. 4. L...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 30·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 32·fr
    ...Association de sports individuels à Metouia. Siège social : Le si...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 15·fr
    ...ajoute 511/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 45·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant à la partie poursuivie...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 21·fr
    ... aux Comptes pour les comptes individuels et du rapport général po...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 6·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 5·fr
    ...t de Mr Nizar Zouari de façon individuelle; - De déléguer le pouvo...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 7·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 36·fr
    ...n° 74977 concernant leur part indivise d'un terrain de sup 1025m² ...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 58·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 69·fr
    ...a) les relevés individuels des membres d'équipage mentionnant : -...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 54·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...