Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 4·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents de l'inspection du...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 19·fr
    76 Le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation d'une ...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 35·fr
    ... vente au dinar symbolique au profit de l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...Les superficies prélevées au profit de l'État seront cédées dans l...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 19·fr
    ...res communs de laboratoire au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 8·fr
    ... Ex44.09 | Bois de conifères, profilés tout au long d’une ou de pl...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 7·fr
    "Grombalia" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétro...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 35·fr
    pour congés à payer, les retenues d'impôts à la source au profit d...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...5 - L'émission des sukuk se fait au profit de : * L'Etat, * Les é...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 20·fr
    ...| Profits divers : 245.075.471 | | Bénéfice net de l'exercice : ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 42·fr
    ... transfert de la provision au profit du porteur, la banque tirée d...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...istration et de Perception au profit des tiers Art. 57. — L'aliné...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 13·fr
    ...- Hypothèque d'un montant de 30.000.000dt au profit de la BH bank ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 23·fr
    ...500 parts au profit de M. Hafedh DAoud (CIN n° 01243616) et 500 pa...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 42·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 38·fr
    ...bventions d'investissement au profit des institutions constitution...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 22·fr
    ...n d'une prime de salissure au profit des ouvriers chargés de l'ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 26·fr
    ...pothéquer ce titre foncier au profit de la Banque Zaitouna. - Donn...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 37·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 14·fr
    ...— Une prime de rendement est instituée au profit des maîtres princ...