Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mornag, Cheikhat de Sidi Saad, Déléga...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 11·fr
    ...Réquisition N° 50.707, Titre N° 280.369. Au Sud-Ouest : Héritiers...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Dhouibet, délégation d'ouled Haffouz ...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à «Sahline» conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 26.988 ### GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, Route de Lafrane km 4, conformé...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 38·fr
    ...La réquisition N° 30.102. A l'Ouest : Les réquisitions N° 30.252 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 5·fr
    ...— La composition des commissions administratives paritaires sus-me...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 48·fr
    ...de la réquisition cadastrale n°49926 ) | objet réquisition cadastr...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 57.464 ### GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA Suivant...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 19·fr
    ...Toute opposition doit être adressée au bureau du notaire à Sfax Wa...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 19·fr
    ...cquisition immeuble au Kef | 21.000 | | | | | Acquisition d...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Monastir 12 R3, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 22·fr
    Annexe | Désignation des produits | NDP | libellé de la position...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 10·fr
    ...14 de la réquisition rejetée 25.142. ## REQUISITION N° 27.147 ##...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 21·fr
    ...## REQUISITION N° 29.156 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 15·fr
    ...La présente réquisition est la reprise de la réquisition N° 55.065...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sillonville près d'Hammamet conformém...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 59.121 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 11·fr
    ...La composition de cette commission est fixée par décision du minis...