...- Du point « A » situé au Nord de la ville à côté de la route nati...

...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...

...| 397 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 346...

... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...

...— Le siège de l'unité de réalisation du projet du présent arrêté e...

...Du point C, le périmètre suit une ligne droite aboutissant au poin...

... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...

...S'il s'agit d'un précurseur, la toxicité et la nature du principal...

...902 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ### SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET ...

...Fait au palais de Carthage, le 23 janvier 1986 Le Président de la ...

...— En aucun cas, le montant maximum des dépenses retenu pour le cal...

...36 - La date du « 31 décembre 2022 » prévue au paragraphe 2 de l'a...

... du projet de construction de six barrages au Nord pour l'eau pota...

...rs et immobiliers qui grèvent ou pourraient gerven lesdites parcel...

...| 1 du plan du titre foncier n° 15671 Béja (p 196 ) | 15671 Béja |...

...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...

"Jebel Chemsi 9", gouvernorat de Gafsa, au profit de la compagnie ...

...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, agissant pour le c...

...Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue d'...

...| 129 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°5796 ...