Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...La société a pour objet sur la base de conventions contractuelles ...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 4·fr
    ...e représentation allouée aux ambassadeurs, aux consuls généraux, a...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 36·fr
    ...ation a lieu uniquement sur la base de la quantité (poids net ou v...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 18·fr
    ...correspondant au traitement de base immédiatement supérieur à celu...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 18·fr
    ... 22 juillet 1965 et qui sur la base d'une part nouvelle de 10 Dina...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 19·fr
    ...Ibrahim El Basli El Kairouani;
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 9·fr
    ...retraite, sur le traitement de base afférent à leur grade, classe ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 6·fr
    ...« Compositions à base de monométhylamide de l'acide 0,0 - diméthyl...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 10·fr
    ...onvention comme constituant la base juridique de l'extradition en ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 105·fr
    ...OKHTAR | CIN xxxx740 KHAMMASSI BASSEM | CIN xxxx360 TRIKI MAOUI B....
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 5·fr
    ...Salah, à compter du 1 er octobre 1975 Tabassi Mohamed, à compter d...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 10·fr
    ...SCIACCA Sébastien, boulanger, demeurant à Tunis, 3, rue du Chat, a...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 31·fr
    ...isoire de la propriété appelée Basma dont l'immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...5 - le tribunal arbitral décide sur la base du respect de la loi, ...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 8·fr
    ...ette assistance se fait sur la base des dispositions énoncées à l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 10·fr
    ...gagement ne se fera que sur la base de la confirmation directe. A...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 11·fr
    ... hollandaise à Eindhoven, Pays-Bas, dont le mandataire est M. Ch. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 6·fr
    ...ui, à compter du 28 mars 1975 Abass Nihoubi, à compter du 28 mars ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...c) De transcrire ou mentionner sur la base d'une décision judiciai...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 5·fr
    ...28 - L'huisnier de justice doit mentionner en bas de l'original et...