Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 3·fr
    ... en activité; b) deux membres appartenant au personnel de la Soci...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 40·fr
    ... totalité du fonds de Commerce appartenant à la dite société et as...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 12·fr
    ...composée de deux étages avec appartement dans chaque étage jouissa...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 12·fr
    ...mobilière les 15.000 parts lui appartenant en toute propriété dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 27·fr
    ...ésidence Zafir, escalier n° 3, appartement n° 15 A, La Marsa, une ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 10·fr
    ... candidat n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées, qu'il est in...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 45·fr
    ...- la cession de 400 parts sociales appartement à monsieur Kamoun R...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 38·fr
    ...Immeuble Ramla III, Appartement n° 17 à l'Ariana, Tunis. Capital ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 44·fr
    ...commandé et portant la mention apparente « à ne pas ouvrir, appel ...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 56·fr
    ...Il apparait que Madame Assia Ben Yemna a été nommée à l'unanimité ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 8·fr
    ...4 à 8 m ; — 3 Chignoles ; — un appareillage de contrôle ; — un mat...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 29·fr
    ...te parts sociales (750 P) leur appartenant au capital de la sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 43·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Ce texte est pu...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 31·fr
    ...Le bien immobilier exposé à la vente est un appartement au quatriè...
  • Annonces Légales·2025 / N°137·page 9·fr
    ...a; Gouvernorat de Ben Arous et appartenant au débiteur, Monsieur M...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 12·fr
    ...à usage de vente de meuble lui appartenant exploité sur la route ...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 2·fr
    ...us impôts présents et futurs frappant les valeurs mobilières et de...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 2·fr
    ... par une redevance mensuelle frappant les Sociétés de Transports R...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 4·fr
    ...La cession de la totalité des actions appartenant à Ridha Ben Abde...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 2·fr
    ...ement à l'Est par la propriété appartenant à la société de chemin ...