Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 49·fr
    ...1179871 J/A/M 000 En vertu de la décision du président du tribuna...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Sauf dérogation accordée par décision expre...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 25·fr
    ...troductif de 40 % suivant la décision du tribunal à l'audience du...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 14·fr
    ...rej Mahjoub dont Abdelhamid précisé. Il ajoute qu'il exerce seul ...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 15·fr
    ...Il est à préciser que les adhérents ont la faculté à partir du hui...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 15·fr
    ...- La précision de l'adresse du siège social et ce, de la Zone Indu...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 8·fr
    ...Ministre de l'Intérieur qui précise dans chaque cas l'objectif à a...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 15·fr
    ...Il pourra être transféré partout « dans Tunis par simple décision ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 12·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 14 juin 1960, le T...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 30·fr
    ... du centre ville de Sfax et précisément rue Fakhreddine El Razi. I...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 35·fr
    ... le 24 juillet 1970 Suivant décisions des assemblées générales or...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 29·fr
    ...Société Industrielle de Travaux Métalliques « La Précision ». Obje...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 16·fr
    ...RCIALE, INDUSTRIELLE DU SUD "SACIS" Société Anonyme Siège social...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 49·fr
    ...'adjudication lors de leurs précisions d'un façon définitive. Not...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 57·fr
    ...conseil de discipline et des décisions de sanctions disciplinaires...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 10·fr
    ...Enfin, il est précisé que - les titres d’importation portant sur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 15·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de révisio...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 51·fr
    ...- Décision de l'adjudication : Livre n° 20659 en date du 5 mai 200...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 13·fr
    ...S **ASSISTANCE JUDICIAIRE** Décision N° 3.332 en date du 7/12/72 ...