Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 6·fr
    ...Dans ce dernier cas, les revenus pris en compte pour la déterminat...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 45·fr
    ...ier 2005, lequel jugement est devenu définitif tel qu'il ressort d...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 67·fr
    ...ction des lots 8, 9, 10 et 12 revenant au domaine public maritime ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 64·fr
    ...tial de l'immeuble saisie est devenu dix-huit mille deux cent seiz...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 32·fr
    ...ne d'être considéré comme contrevenant et d'encourir les sanctions...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 12·fr
    ...ein droit ses fonctions et en reversé dans son cadre d'origine. A...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ...jet du titre foncier n° 55326 devenu n° 115395 Tunis, dénommé «Cér...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 43·fr
    ...n nommé Hatmi Taher et qui s'élevent à 227.700 dinars sur 7 ans av...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 45·fr
    ...nstaté, du PV enregistré au receveur de finance rue Boulbaba Mrabe...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie poursuivie Mr...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 22·fr
    ...Les 14/56 parts indivises, soit (862,222 m²) revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 6·fr
    ...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 24·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 36·fr
    ...mmerce d'un restaurant nommé "SEVEN", étendu sur un local situé à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 25·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils et impôts Di...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 29·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement reçue par le receveur ...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 6·fr
    ...honneur des douanes » sur les revers sont gravés également en cara...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 8·fr
    ...sée débute une heure avant le lever du soleil et se termine une he...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 26·fr
    ...sociale de la société qui est devenue «Etude de Marché et Sondage»...