Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 21·fr
    ...Les bureaux, le réseau, les conditions d'utilisation des appareils...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 38·fr
    ...vendu le fonds de commerce lui appartenant avec ses éléments corpo...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 56·fr
    ...l'une lui appartenant dans la société société à Messieurs : - Ali ...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 34·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition du présent avis sur le j...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 8·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...et des libertés fondamentales, appartenant aux plus importants com...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 52·fr
    ... Cheker Km 8 résidences Ennour appartement n°4, Sfax 3076, titulai...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 40·fr
    ... tout le fonds de commerce lui appartenant au local situé avenue d...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 18·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents gardes...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 7·fr
    ... - l'étiquetage des matériels, appareils et équipements électromén...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 12·fr
    ...et une bâtisse de 288 m² et un appartement des ouvriers et un maga...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr
    ...5/57058 Tunis consistant en un appartement n° 3 au rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 37·fr
    ...mmerce exploité dans le locale appartenant à la municipalité de Ho...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 43·fr
    ...on de prix de vente de meubles appartenant à la société INTINEX au...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 49·fr
    ...elecom et en face d'un terrain appartenant à Hammadi Ben Nasr, on ...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 43·fr
    ...i, route Rawed, il s'agit d'un appartement sis au premier étage de...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 29·fr
    ...s d'une superficie de 29927 m2 appartenant à la Zone archéologique...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 45·fr
    ... trois fonds de commerce leurs appartenant destinés au commerce de...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 36·fr
    ...Cet avis est apparu au quotidien Essabah le 13/8/2013 et au quotid...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 42·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...