Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 9·fr
    ... prendre connaissance ou en relever copie. Toutefois, elle peut f...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 25·fr
    ...ution du transfert des sommes revenant aux titulaires des obligati...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 31·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 28·fr
    ...La dénomination de la société a été modifiée pour devenir MED eMar...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 23·fr
    ...méraire de 49.000 dinars pour devenir 58.000 dinars et ce par la c...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 16·fr
    ...n de la somme de (18.400.000) revenant de la vente des biens meubl...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 11·fr
    ...Mohamed Makni, receveur des P.T.T., Conseiller. ART. 4. — Le Secr...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 10·fr
    ...Rue de Nevers Hammamet Immatriculée au RC de Grombalia sous le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 22·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement de Tunis A.C. 1er Bureau le 13 Jui...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 13·fr
    ...suivant acte reçu par Mr le Receveur de la recette de l'enregistre...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 7·fr
    ...# TITRE III # DEVERSEMENT A L'EGOUT Art. 12. — Usage du branchem...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 18·fr
    ...Les immeubles se situent tous à la zone agricole revenant à la vil...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 3·fr
    ...adies professionnelles; — le revenu des placements opérés par le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 57·fr
    ... du 24 janvier 2007 et qui s'élevent à la somme de 840 dinars et c...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 17·fr
    ...me classe s'il n'est Matelot Breveté et s'il n'a effectué au minim...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 28·fr
    ...ir tunisien de confection est devenu propriétaire du fonds de comm...