Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 14·fr
    ...r Essaf en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 46·fr
    ... à l'adjudication qu'après autorisation préalable du gouverneur co...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 41·fr
    ...concernant les étrangers l'autorisation du gouverneur est obligato...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 27·fr
    ...Les associés ont décidé à l'unanimité; Autorisation de cession de...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 15·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation "Melloulech" au commissari...
  • Journal Officiel·2004 / N°051·page 10·fr
    ...ral des services publics) sur autorisation du ministre des sports.
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 12·fr
    ...ur les étrangers obtenir l'autorisation du gouverneur. 2025X00126...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 2·fr
    ...ur les étrangers avoir les autorisations adéquates. L'avocat pour...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sou...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 34·fr
    ...Ont vendu après autorisation du Ministère de l'Economie Nationale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr
    - Les étrangers doivent en plus être munis de l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 42·fr
    ... pharmacie de catégorie B (autorisation de Monsieur le Ministre de...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 46·fr
    ... 2016 en vue d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 16·fr
    ...- L'autorisation de la cession d'une action au profit du nouveau p...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 16·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 7·fr
    ...t notamment son article 2, autorisant le Secrétaire d'État au Plan...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 4·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 38·fr
    ...cessaire de se munir d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 4·fr
    ...N° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...