Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 157,14/550 parts revenant à M...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 53·fr
    ...Toutes les parts indivises (207,5 parts) revenant à la débitrice s...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 16·fr
    ...N° 679 --- ## SOCIETE ANONYME LOCALE DE DEVELOPPEMENT DE LA DÉLÉ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 22·fr
    ...diennage et de Nettoyage pour devenir Société de Promotion des Ser...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 48·fr
    ...50 parts indivises sur 285 parts revenant au défendeur de l'immeub...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 235 parts/1189 Parts revenant...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant dans la Co-indivision au dé...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 12·fr
    ... quarante pour cent (40%) est devenue égale à un montant de sept c...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 127·fr
    ...l constitutionnel et qui sont devenus les articles 78 et 79 du pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 11·fr
    ...ervices | | 20.746.000 | | Lever charges locatives | 10.022.273...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 20·fr
    ...rsement faite par devant le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 34·fr
    .../2014 et enregistré chez le receveur de Thala en date du 11/4/2014...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 17·fr
    ...organiser la conférence des receveurs, - élaborer les normes, les ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...en immobilier non immatriculé revenant à la partie saisie sis à Ro...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 4·fr
    ... pas à l'administration, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 22·fr
    ...La totalité des parts sociales revenant à Kalthoum Bejaoui ont été...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 17·fr
    ...a superficie est de 551 parts revenant en propriété à Madame Nazih...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 46·fr
    ...la mise à prix de l'immeuble revenant aux débiteurs saisis est fix...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 14·fr
    ...r, de documents non publiés (brevets, normes, données scientifique...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 51·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'Imme...