49 069 résultats pour ""EVE""
- Annonces Légales·2014 / N°099·page 21·fr...le changement de la dénomination pour devenir : société «New Trave...
- Annonces Légales·2017 / N°039·page 18·fr...latif à l'objet social qu'est devenu la fabrication et la vente de...
- Annonces Légales·2018 / N°039·page 37·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
- Annonces Légales·2004 / N°059·page 23·fr... 10 Elmnihla exploité pour la revente des services de communicatio...
- Annonces Légales·2007 / N°055·page 23·fr... donc ils ne rapportent aucun revenu. 4/ Le local commercial au d...
- Journal Officiel·1972 / N°036·page 23·fr...ont changés et le capital est devenu 12.000 Dinars. Le Gérant N°...
- Annonces Légales·2009 / N°053·page 19·fr...Abdelmajid El Wafni (son nom devenu Ben Rhouma suivant l'attestati...
- Journal Officiel·1983 / N°060·page 26·fr...rs qui grèvent ou pourraient grever la dite propriété. **Art. 4.*...
- Annonces Légales·2015 / N°051·page 47·fr...lité du fonds de commerce lui revenant avec tous ses éléments corp...
- Annonces Légales·2016 / N°145·page 19·fr...a été faite auprès de Mr le receveur d'enregistrement des actes de...
- Journal Officiel·2009 / N°021·page 12·fr...qu'après obtention du bon à enlever délivré par les services des d...
- Annonces Légales·2025 / N°084·page 9·fr...et à vocation de construction revenant en propre à la partie saisi...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 2·fr...N ET À L'ÉCONOMIE NATIONALE BREVETS d'invention 1714 TIRAGE de l...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 20·fr...2°) Les brevets énumérés à l'article 31 du décret sus-visé n° 59-2...
- Annonces Légales·2007 / N°091·page 47·fr... Sfax appelé «hiazet echaari» revenant à la partie saisie - sis au...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 54·fr...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de soixante deux m...
- Journal Officiel·1974 / N°057·page 59·fr...Au terme d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des A.C. et I.D. ...
- Journal Officiel·1977 / N°067·page 72·fr...ibution de toutes sommes à prélever sur les réserves facultatives ...
- Journal Officiel·1978 / N°006·page 22·fr...En vertu d'une contrainte décernée par Monsieur le Receveur des Fi...
- Journal Officiel·1982 / N°006·page 28·fr...tuée par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils le 29 décemb...