Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 5·fr
    ... Vu la demande enregistrée le 5 mai 1979 à la Direction des Mines...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 33·fr
    ... n° d'enregistrement n° 12200915 Mr Mourad Mansouri titulaire de C...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 33·fr
    ...° 14200942, quittance n° M017405 monsieur Beji Mohamed Haithem rés...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 42·fr
    ..., Vu le décret n° 98-1172 du 25 mai 1998, relatif à la désignatio...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 71·fr
    ...enne a été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 25 mai 2005"
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 11·fr
    ...ifiée par la loi n° 2002-31 du 5 mars 2002, Vu la loi n° 83-112 d...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 17·fr
    ...Mesurant Sud-nord du côté Est 34 mètres, puis vers l'ouest 15 mètr...
  • Annonces Légales·2004 / N°176·page 3·fr
    ...Les deux pièces qui surmontent les toits d'une contenance de 35 m²...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 10·fr
    ...« Le Temps » et « Essabah » du 5 mai 2005. 2005T2591SURLB2 Annon...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 19·fr
    ...l d'administration en date du 25 mai 2006 aux actes de cession et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 6·fr
    ...une de Nefza; Vu l'arrêté du 25 mars 1983 déterminant dans la rég...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 52·fr
    ...a superficie totale est de 425.5 mètres carrés et la superficie co...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 31·fr
    ...ciété qui se tiendra le mardi 25 mars 2014 à 11h00 au local de la ...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 8·fr
    ...e 4,650DT par trimestre plus 265 millimes par m³. L'assiette de c...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 39·fr
    ...° 17201425, quittance n° M050335 Mr Hédi Ben Mahmoud Derbel a vend...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 12·fr
    ...Le ministre de la santé publique, Vu le décret du 5 mai 1922, rel...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 23·fr
    ...rain ayant une superficie de 385 mètres carrés avec un aspect rura...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 32·fr
    ... Vu le décret n° 2000-1070 du 15 mai 2000, portant majoration des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 10·fr
    ...ud-est allant vers le nord 17.15 m, puis vers l'ouest 3.45, puis v...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 14·fr
    ...age commun d'une largeur de 4,55 m et par l'immeuble appartenant à...