...Sur la base de ces indications, fournies par écrit ou par tout aut...

...te de cession, calculés sur la base de la valeur de l'article conc...

..., un garage, une buanderie, un bassin. Cette villa est grevée d'un...

...n sera calculé en prenant pour base le maximum de l'amende prévue ...

...60408 | ACHOUR Mourad | 31 Rue Bassatine-Menzel Bourguiba | Privé ...

...ant sur rues, par des clôtures basses en maçonnerie avec grillages...

...Des bassins de décantation. Le présent avis fera courir le délai ...

...e | Privé | | A8080532806 | ABASSI Sadki | Tour Nancee Rue 8301 ...

...e peut être constituée, sur la base du cours en vigueur le jour de...

...un représentant du syndicat de base et deux représentants de la Di...

...nale engagée contre lui sur la base des rapports à lui soumis par ...

...| A0099732908 | BEN JEMAA Meziou Myriam | 4bis Rue Amine Abassi-Tu...

... département intéressé sur les bases ci-après indiquées : Pour le...

...dic qui les prend en charge en bas dudit inventaire. ART. 492. — ...

...valuation forfaitaire minimum, basée sur les éléments de train de ...

...ommission sont répartis sur la base de la règle suivante : le nom...

...enfermant six pièces (trois en bas et trois en haut) avec dépendan...

...| | A0402752002 | ABASSI Souhail | 1er étage Imm. Kil Msiia-Gafsa...

...ration, choix de la période de base, choix des articles observés)....

... la fabrication des produits à base d'huile d'olive ou de corps gr...