Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 44·fr
    ...Les étrangers doivent être munis des autorisations administratives...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 19·fr
    l'autorisation à Mohamed Fouad Bel Mannaa à acheter les parts de M...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 16·fr
    ...période d'essai et de la titularisation aux dispositions légales o...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 12·fr
    ...nt avoir préalablement une autorisation du gouverneur de Sfax, de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 4·fr
    ...**ARTICLE UNIQUE.** — Les « Taxis » munis d'autorisations délivrée...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 2·fr
    ...Une autorisation administrative doit être obtenue pour les partici...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 2·fr
    ...'il est étranger obtenir l'autorisation administrative nécessaire....
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 67·fr
    ...e Extraordinaire pour la régularisation des participations. Pr. l...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 46·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 13·fr
    ...tiques suivent et ce après autorisation de l'Agence de Promotion d...
  • Journal Officiel·1981 / N°063·page 11·fr
    ...aux administrateurs toutes autorisations nécessaires conformément ...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 52·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr
    ...ivent en outre obtenir les autorisations requises. Pour les rense...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 22·fr
    ... sont ceux disposant d'une autorisation pour l'exercice de l'activ...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 9·fr
    ...raction a été commise sauf autorisation de l'autorité administrati...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 37·fr
    ...- l'autorisation écrite à l'employeur pour recourir aux alternativ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 16·fr
    ...s modalités d'octroi d'une autorisation aux fonctionnaires publics...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 6·fr
    ...A l'AGEO du 28 novembre 2001 pour l'autorisation de cession de par...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 46·fr
    ...Les non-résidents doivent obtenir l'autorisation préalable délivré...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...n° 70-216 du 26 juin 1970, autorisant les Ministres et Secrétaires...