Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 14·fr
    ...rt en nature, dans des projets appartenant auxdits secteurs. Le pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 2·fr
    ...Le matériel appartenant audit Syndicat fera l'objet d'une estimati...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 18·fr
    ...Résidence les Roses, Bloc 3, Appartement 41 – 2080 Ariana. Capita...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 8·fr
    ...moteurs divers | 300.000 | | Appareils et articles électriques d...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 43·fr
    ... nord et à l'ouest un immeuble appartenant à des tiers dont une pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 14·fr
    ...gt et un) jours à compter de l'apparition de la présente insertion...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 47·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter, dans un délai de 15 jou...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 24·fr
    ...Ledit bien est un appartement au 2ème étage composé d'un couloir, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 3·fr
    ...recte parmi les fonctionnaires appartenant à la catégorie « A » ti...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 28·fr
    ...t de la ville de Nabeul et ils appartiennent au domaine d'interven...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 14·fr
    ... rue 5 août immeuble carrefour appartenant n° 4 Sfax. L'avocat po...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 53·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 12·fr
    ...enant un cabinet médical et un appartement de 2 pièces et un premi...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 19·fr
    ...Le 2ème étage comprend 2 appartements à usage d'habitation ; Le 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 15·fr
    ...d Jaafar 40 parts sociales lui appartenant. 2004T0186SRLB2 Avis ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 6·fr
    ...ion, qu'il n'a pas d'infirmité apparente ou cachée et qu'il est in...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 9·fr
    ... de cession des parts sociales appartenant à la société Bdioui Haf...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 40·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 31·fr
    ...uelle la notice d'augmentation apparaît au Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 47·fr
    ...ain et une habitation à autrui appartenant dans le passé à Ben Yed...