Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 2·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE ### MOUVEMENT DANS LA MAGISTRA...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 26·fr
    ...ur de la Magistrature et au Statut particulier des Magistrats; Vu...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 30·fr
    ...dont le siège est à M'Saken, Cité Commerciale, agissant par son gé...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 29·fr
    ...n°01215787 agissant comme gérante de la société New Inspection Ser...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 11·fr
    ...A., demeurant à Tunis, 12, avenue de Paris, agissant pour son comp...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 46·fr
    ... | 137420 | 140640 | | aide magistrale | 110000 | 113430 | 11686...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 21·fr
    ...Par Messieurs Mahrez et Mohamed Barkallah, agissant en qualité de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...mé que Monsieur Mohsen Boujbel agissant pour le compte de la Centr...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 22·fr
    ...de l'institut supérieur de la magistrature dont les noms suivent, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 15·fr
    ...¹ Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent pour c...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 14·fr
    ...a — Pour les cours magistraux : — Soit par des Professeurs Agrégés...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 31·fr
    ...son épouse Zohra Bent Mohamed Ben Mohamed Kamoun agissant tant pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 27·fr
    ...éposée par Maître Adel Mabrouk agissant pour le compte de la Banqu...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 27·fr
    ...Pour le compte du chef du contentieux de l'État agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 8·fr
    ...Les magistrats Amel Kacem conseiller à la cour d'appel de Tunis et...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 19·fr
    ...Victor Baranès demeurant à Tunis, 7 rue Corinthe, agissant pour le...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 16·fr
    ...6 Ariana, Tunisie) agissant au nom de : Aluminium Pechiney, 28, Ru...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 20·fr
    ... 1961, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier, as...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 71·fr
    ... touchés Parties de la région, agissant individuellement ou collec...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 25·fr
    ...ben Aïssa ben Salah, tunisien, agissant en qualité de Président Di...